Description du site
Le site naissancedeparentslemans.fr a pour objectif d’informer l’utilisateur des services proposés autour de l’accompagnement périnatal par Naissance de parents, EI Marie Beuvier.
Droits et les obligations de l’utilisateur
L’utilisateur n’a pas le droit de tenter de nuire au bon fonctionnement du site ou d’en faire une utilisation contraire à son objectif.
En cas de dommage résultant du non-respect de ses obligations, la responsabilité de l’utilisateur est engagée.
Les droits et les obligations de l’éditeur
L’éditeur doit maintenir l’accès au site et assurer le bon fonctionnement du site. Il met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le site, bien que ces informations peuvent être erronées.
La responsabilité de l’éditeur n’est pas engagée en cas d’utilisation frauduleuse du site par un tiers. La responsabilité de l’éditeur n’est pas engagée lorsque l’utilisateur via des liens hypertextes, arrive vers des sources extérieures dont l’exactitude peut être remise en cause.
La propriété intellectuelle du contenu présent sur le site
Toutes les informations disponibles sur le site (textes, vidéos, images, photos, logos…) relèvent de la propriété de l’éditeur et sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur.
Il est interdit de les reproduire sans une autorisation préalable et expresse de l’éditeur.
Les modalités de règlement des litiges
En cas de litige, les parties tenteront de régler le conflit à l’amiable avant toute saisine judiciaire.